Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARELEC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1618410
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2010
Marque figurative de ARELEC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ARELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARELEC domicilié(e) Avenue de l'Hippodrome, LONS, 64140 BILLERE (dossier no 2182997) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 251 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2182997) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618410.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 3 octobre 2010.

ARELEC a également déposé les autres marques suivantes : ARELEC Solaire Energies Renouvelables , ARELEC , IZI


ARELEC (Société Anonyme) - Avenue de l'Hippodrome, LONS, 64140 BILLERE (dossier no 2182997) - France - SIREN 394251466


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2182997) - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2000 n°2182997 - Publication au BOPI 2000-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 29 septembre 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°311532 - Publication au BOPI 2000-09-29

Inscription le 29 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311531 - Publication au BOPI 2000-09-29

Inscription le 29 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311530 - Publication au BOPI 2000-09-29

Aimants de toutes sortes pouvant être utilisés seuls ou dans l'ameublement, le bâtiment, l'électro-ménager, la menuiserie, l'électronique, la construction navale, l'automobile, l'aéronautique.Composants magnétiques, pièces d'équipement destinées à être incorporées dans des matériels très divers (téléphone, bureau, informatique, ordinateur, horlogerie, micro, mécanique);élastomères magnétiques destinées à la sérigraphie, la peinture en lettres, la publicité, l'acoustique, les jeux et les jouets; ferrites magnétiques, composants spéciaux à base de matières plastiques et de produits magnétiques incorporés, principalement destinés aux industries de pointe (électronique, informatique, électro-mécanique, spatial)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.